Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
302 documents
-
Catherine BACHELOT-FACCENDINI - Décision n° 2026-72 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Caroline DREUILLET - Décision n° 2026-69 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Christine LE BIHAN - Décision n° 2026-75 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Frédéric De Bels - Décision n° 2026-73 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Anne DUVIARD - Décision n° 2026-71 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Alexandra DESEILLE - Décision n° 2026-62 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Nicolas SCOTTÉ - Décision n° 2026-61 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Claire MORGAND - Décision n° 2026-64 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Bruno QUESNEL - Décision n° 2026-65 du 24 juillet 2026 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-60 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives à l’ifosfamide (Holoxan) et priorisation des patients en situation de pénurie"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :