Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
260 documents
-
Décision n°2026-32 en date du 22/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs du Doubs
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-34 en date du 22/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Poitou-Charentes
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-28 en date du 21/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des hémopathies malignes de la Gironde
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-27 en date du 21/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des tumeurs du Calvados
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-29 en date du 18/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs de l'Hérault
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision N°2026-23 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Traitements de 1ère ligne du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique avec addiction oncogénique (EGFR, ALK, ROS1, BRAF V600E, RET)"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-22 en date du 23 mars 2026 portant désignation des membres du comité scientifique et éthique du registre national des cancers
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-13 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Patients atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules : indications des tests moléculaires en vue de la prescription de traitements de précision – actualisation 2025"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-15 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers gynécologiques : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :