Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
272 documents
-
Décision n°2026-54 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers uro-néphrologiques – Référentiel de suivi – Outil pour la pratique des médecins généralistes"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-51 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cahier des charges national qualité de l’offre en soins oncologiques de support (SOS)"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-47 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs digestives du Finistère
Date de signature :
Consulter- Désignation registre local des cancers
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-56 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des tumeurs digestives du Calvados
Date de signature :
Consulter- Désignation registre local des cancers
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-44 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des cancers de la Manche
Date de signature :
Consulter- Désignation registre local des cancers
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-57 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre régional des hémopathies malignes de Basse-Normandie
Date de signature :
Consulter- Désignation registre local des cancers
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-50 en date du 03/06/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des cancers de Loire-Atlantique/Vendée
Date de signature :
Consulter- Désignation registre local des cancers
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-53 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Propositions d’adaptations posologiques des fluoropirimidines selon le niveau d’uracilémie"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-41 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Lille et sa région
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2026-47 en date du 11/05/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre Bourguignon des tumeurs digestives
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :