Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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260 documents
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Décision n°2026-40 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre des Tumeurs du Système Nerveux Central de Gironde
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Décision n°2026-41 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Lille et de sa région
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Décision n°2026-37 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Haute-Vienne
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Décision n°2026-36 en date du 24/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre des cancers intitulé Registre National des Hémopathies Malignes de l'Enfant
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Décision n°2026-39 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de la Gironde
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Décision n°2026-42 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre du Cancer de l'Isère
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Décision n°2026-38 en date du 24/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de la Martinique
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Décision n°2026-30 en date du 26/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre Marne-Ardennes des cancers de la thyroïde
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Décision n°2026-33 en date du 22/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers de Guadeloupe
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Décision n°2026-31 en date du 22/04/2026 portant désignation de l'organisme mettant en œuvre le registre local des cancers intitulé Registre général des cancers du Tarn
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