Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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243 documents
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- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n°2026-13 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Patients atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules : indications des tests moléculaires en vue de la prescription de traitements de précision – actualisation 2025"
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision n°2026-15 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers gynécologiques : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n°2026-12 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers du sein : référentiel de suivi – outil pour la pratique des médecins généralistes"
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Procédure de désignation et d'évaluation des organismes mettant en œuvre les registres locaux des cancers
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision n° 2026-07 du 7 janvier 2026 portant désignation de la référente déontologue - Madame Christine VERMEL
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2025-10 du 23 mai 2025 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
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- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2025-35 du 25 août 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Oscar Lambret"
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2025-09 du 16 mai 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Eugène Marquis"
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :