Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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236 documents
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- Expertise sanitaire
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Décision n° 2025-35 du 25 août 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Oscar Lambret"
Date de signature :
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Décision n° 2025-09 du 16 mai 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "Centre Eugène Marquis"
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Décision n° 2025-41 du 4 novembre 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "François Baclesse"
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Décision n° 2025-11 du 11 juin 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "ICM Montpellier"
Date de signature :
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Décision n° 2025-40 portant désignation de six membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
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Décision n°2025-39 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au fluorouracile injectable et priorisation des patients en situation de pénurie"
Date de signature :
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Décision n°2025-37 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Référentiel organisationnel – Mise en place d’un dispositif de fin de traitement : principes d’organisation"
Date de signature :
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Décision n°2025-15 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Centres Experts des Lymphomes Associés à la maladie Cœliaque" (CELAC)
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Décision n°2025-22 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau d’Expertise Français des Cancers ORL Rares" (REFCOR)
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