Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
272 documents
-
Décision n° 2025-11 du 11 juin 2025 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du CLCC dénommé "ICM Montpellier"
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2025-40 portant désignation de six membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-39 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au fluorouracile injectable et priorisation des patients en situation de pénurie"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-37 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Référentiel organisationnel – Mise en place d’un dispositif de fin de traitement : principes d’organisation"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-34 du 26 Août 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CANCERIMMUNE"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-33 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "RYTHMIC"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-28 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "NETMESO"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-32 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CARARE"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-24 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national de neuro-oncologie clinicopathologique pour les cancers rares du système nerveux central et les lymphomes cutanés" (RENOCLIP-LOC)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-22 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau d’Expertise Français des Cancers ORL Rares" (REFCOR)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :