Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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208 documents
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Décision n°2024-08 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Unités de coordination en oncogériatrie : organisation et missions"
Date de signature :
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Décision n°2024-09 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Centres de coordination en cancérologie : organisation et missions"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Claire MORGAND - Décision n° 2024-15 du 4 avril 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
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Décision n° 2024-12 du 8 avril 2024 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic thoraciques « RECAP »
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision n° 2024-18 du 19 mars 2024 portant nomination du déontologue Camille Goasguen
Date de signature :
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Décision n° 2024-11 du 24 avril 2024 portant labellisation d'un réseau national de recherche sur les CAR-T cells et autres thérapies géniques innovantes en cancérologie intitulé "Consortium national de la recherche sur les thérapies cellulaires (UNITC)"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
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Décision 2024-06 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : Traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique triple négatif – Cancers de stade I : chirurgie vs chimiothérapie néoadjuvante"
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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- Expertise sanitaire
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Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :