Conseil d'administration du 2 juin 2026

1. Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 16 mars 2026 (délibération n°1) 

2. Avis sur la nomination à la présidence de l'INCa (délibération n°2) 

3. Approbation des dispositions principales du bail relatif au nouveau siège de l'INCa (délibération n°3) 

4. Approbation du principe du recours à la vacation pour rémunérer les collaborateurs externes ponctuels contribuant aux travaux de l'INCa (délibération n°4) 

5. Retour sur l'activité 2025 

• Approbation du rapport d'activité (délibération n°5) 
• Présentation du rapport de performance (délibération n°6) 
• Information sur les décisions de labellisation
• Présentation du rapport annuel du Comité de déontologie et d'éthique

6. Questions diverses