Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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230 documents
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Décision n°2023-15 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "le suivi à long terme des adultes guéris d'un cancer durant l'enfance, l'adolescence ou la période de jeunes adultes - Etats des lieux et principes d'organisation"
Date de signature :
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Décision n°2023-14 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique / Organisation et missions"
Date de signature :
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Décision n°2023-16 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Leucémie lymphoïde chronique - du diagnostic au suivi"
Date de signature :
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Décision n° 2023-25 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Est
Date de signature :
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Décision n° 2023-19 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Provence-Alpes-Côte-d’Azur
Date de signature :
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Décision n° 2023-20 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Nord-Ouest
Date de signature :
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Décision n° 2023-21 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Lyon-Auvergne-Rhône-Alpes
Date de signature :
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Décision n° 2023-22 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand-Ouest
Date de signature :
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Décision n° 2023-23 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Île-de-France
Date de signature :
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Décision n° 2023-24 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand Sud-Ouest
Date de signature :
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