Conseil d'administration du 15 mars 2022
Mis à jour le
Ordre du jour du CA du 15 mars 2022
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Relevé des délibérations du CA du 15 mars 2022
PDF 17 MB
1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 décembre 2021 (délibération n° 1)
Procès-verbal du CA du 17 décembre 2021
PDF 13 MB
2. Affaires financières
2.1 Approbation du compte financier 2021 (délibération n° 2)
rapports de l’ordonnateur et de l’agent comptable
examen par le comité d’audit
rapport général du commissaire aux comptes
rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées"
2.2 Présentation des rapports 2021 sur :
les dons, legs et autres financements perçus hors membres du GIP
les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission
Information sur la mise en œuvre de l’article D.1415-1-10 CSP
3. Présentation des rapports annuels 2021 des instances consultatives :
Comité d’audit
Comité de démocratie sanitaire
Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données en cancérologie
4. Avis du conseil sur les projets de textes encadrant l’activité de soins de traitement du cancer (délibération n° 3)
5. Questions diverses