Conseil d'administration du 15 mars 2022

Ordre du jour du CA du 15 mars 2022

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Relevé des délibérations du CA du 15 mars 2022

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1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 décembre 2021 (délibération n° 1) 

Procès-verbal du CA du 17 décembre 2021

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2. Affaires financières

2.1 Approbation du compte financier 2021 (délibération n° 2) 

rapports de l’ordonnateur et de l’agent comptable 

examen par le comité d’audit 

rapport général du commissaire aux comptes

rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées"

2.2 Présentation des rapports 2021 sur :

les dons, legs et autres financements perçus hors membres du GIP

les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission

Information sur la mise en œuvre de l’article D.1415-1-10 CSP 

3. Présentation des rapports annuels 2021 des instances consultatives : 

Comité d’audit

Comité de démocratie sanitaire

Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données en cancérologie 

4. Avis du conseil sur les projets de textes encadrant l’activité de soins de traitement du cancer (délibération n° 3) 

5. Questions diverses