Conseil d'administration du 15 mars 2019

1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 14 décembre 2018 (délibération n° 1)

2. Déontologie et éthique 

Echanges sur la réflexion éthique du comité de déontologie et d’éthique de l’Institut

3. Approbation du compte financier 2018 (délibération n° 2)

- rapports de l’ordonnateur et de l’agent comptable

- examen par le comité d’audit

- rapport général du commissaire aux comptes

- rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites « réglementées ») 

4. Fixation de la cotisation des membres du GIP pour 2019 (délibération n°3) 

5. Présentation des rapports 2018 sur : 

- les dons reçus 

- les dérogations apportées à la réglementation des frais de mission 

- Information sur les décisions de reconnaissance et de labellisation 

6. Présentation des rapports annuels 2018 des instances consultatives de l’INCa : 

- Comité de déontologie et d’éthique 

- Comité d’audit 

- Comité de démocratie sanitaire 

7. Questions diverses